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Statuts

Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2015

Statuts Révision 2015 ASSOCIATION BAINS DES TROIS JETEES” – STATUTS
Forme juridique, but et siège
Art. 1 Sous le nom de « Association Bains des Trois Jetées » ci-après AB3J, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 2 (révision 23 septembre 2015) L’AB3J a pour[...]

Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2014

ASSOCIATION « BAINS DES TROIS JETEES » Forme juridique, but et siège
Art. 1
Sous le nom de Association " Bains des Trois Jetées", désignée ci-après AB3J, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 2
L’AB3J a pour but d’oeuvrer à la création d’un lieu de bien-être,[...]

Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2012

ASSOCIATION « BAINS DES TROIS JETEES » Forme juridique, but et siège
Art. 1
Sous le nom de Association " Bains des Trois Jetées", désignée ci-après AB3J, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 2
L’AB3J a pour but d’oeuvrer à la création d’un lieu de bien-être,[...]

Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, version initiale 2009

ASSOCIATION " BAINS DES TROIS JETEES
Forme juridique, but et siège.
Art. 1 Sous le nom de " Bains des Trois Jetées", il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 2 L’association des Bains des Trois Jetées a pour but d’œuvrer à la création d’un lieu de bien-être,[...]